Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TAV TELE ANNONCES VIDEO
SUCHET Edmond Marcel Daniel

Numéro de dépôt :
1310812
Date de dépôt :
30/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2005
TAV TELE ANNONCES VIDEO de SUCHET Edmond Marcel Daniel

Présentation de la marque TAV TELE ANNONCES VIDEO

Déposée le 30 mai 1985 par SUCHET Edmond Marcel Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TAV TELE ANNONCES VIDEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SUCHET Edmond Marcel Daniel, domicilié(e) 76, Rue du Rôle, 91800 BRUNOY (dossier no 2058536) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SUCHET Edmond Marcel Daniel domicilié(e) (dossier no 2058536) - France.

La marque TAV TELE ANNONCES VIDEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TAV TELE ANNONCES VIDEO est expirée depuis le 30 mai 2005.

SUCHET Edmond Marcel Daniel a également déposé les autres marques suivantes : TPV TELE PUBLICITE VIDEO , TG TELE GEMMES


SUCHET Edmond Marcel Daniel - 76, Rue du Rôle, 91800 BRUNOY (dossier no 2058536) - France


SUCHET Edmond Marcel Daniel - (dossier no 2058536) - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 1995 n°2058536 - Publication au BOPI 1995-11-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Inscription le 12 juin 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°238413 - Publication au BOPI 1997-06-12

Inscription le 1 février 1996 - RECOURS EN RESTAURATION n°196775 - Publication au BOPI 1996-02-01

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